Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABYSTYLE
FAVRE-CLAIRBOIS (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1567611
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque BABYSTYLE

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVRE-CLAIRBOISs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVRE-CLAIRBOISs domicilié(e) 39260 VILLARD D'HERIA (dossier no 2147526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2147526) - France.

La marque BABYSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABYSTYLE est expirée depuis le 22 décembre 2009.

FAVRE-CLAIRBOISs a également déposé les autres marques suivantes : INITIO , TRACTI ROUL' , ZÉBRO , EXCEPTIO , MAGIC JONGLERIE , MEGAGLISS , COUNTRY FARMER , Clairbois , Favre , SCOTTY


FAVRE-CLAIRBOIS (Société par Actions Simplifiée) - 39260 VILLARD D'HERIA (dossier no 2147526) - France - SIREN 646050260


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2147526) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147526 - Publication au BOPI 1999-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 21 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°281828 - Publication au BOPI 1999-07-21

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